1

Publication des listes électorales et date des élections

Lundi 3 août 2009.

2

Présentation des listes de candidats

Le mardi 11 août 2009 à 12h00, au plus tard.

3

L’ensemble des listes sera communiqué

Le mardi 11 août 2009 après-midi à

toutes les organisations syndicales représentatives.

4

La Direction affichera les listes communiquées

Le mardi 18 août 2009 au plus tard.

5

Le dépôt des  professions de foi devra avoir lieu au plus tard

Le mercredi 19 août 2009 avant 12h00.

6

La Direction adressera automatiquement à l’ensemble du personnel, à leur domicile ou

à toute autre adresse qui lui serait communiquée par les salariés qui en feraient la demande écrite au service paie (an.mer@britair.fr)

avant le mardi 21 août 2009 à

12h00, le matériel nécessaire au vote.

7

Le matériel nécessaire au vote sera adressé au PNC au plus tard

Le mardi 24 août 2009.

8

Les enveloppes de vote devront être parvenues à la boîte postale au plus tard

Le mardi 15 septembre 2009 à 14h00.

9

La date des élections pour le 1er tour du scrutin est fixée au :

Mardi 15 septembre 2009 pour l’ensemble des collèges

Le dépouillement commencera  à 15h00.

10

Un deuxième tour éventuel est fixé au

Mardi 29 septembre 2009.